Fabrication française Drapeau français
Quand la mémoire
façonne la pierre
- par Simon Granit -

Mentions légales

Consultez les mentions légales du site Simon Granit : informations obligatoires, éditeur, hébergeur et conditions d'utilisation.

Conformément à la législation française, voici les informations légales concernant le site Simon Granit.

1. Éditeur du site

Société : Simon Granit
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 8 000,00 € (fixe)
Adresse du siège social : Simon Granit, 60 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92573 NEUILLY SUR SEINE
SIRET : 30506246500045
APE : 46.18Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70305062465

2. Hébergement

Hébergeur : Squarespace Domains LLC
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor - New York, NY 10014 - United States of America
Téléphone : +1 646-693-5324

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site, incluant textes, images, vidéos, logos et marques, est la propriété exclusive de Simon Granit ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation est strictement interdite.

4. Responsabilité

Simon Granit ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

5. Données personnelles

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

6. Litiges

Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux français.